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18 - 1996, DVD 14 - Programme 1996 de mesures en faveur des autobus.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
13 - 1996, AU 30 - Revalorisation des grands boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements). - Définition des objectifs poursuivis. - Fixation des modalités de la concertation. (Suite de la discussion).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
29 - 1996, CL 655 - Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. " SOFI " d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 13 places de stationnement situé 28-32, rue de Romainville et 1-3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
26 - 1996, CL 265 - Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. " des Amandiers ", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
36 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
17 - 1997, DRH 9 - Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
54 - QOC 97-89 Question de M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des fouilles archéologiques dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (14e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
75 - QOC 97-101 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des conditions de relogement des victimes d'incendies.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
42 - QOC 97-72 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des troubles causés par des exhibitionnistes aux riverains de la place de la Porte-de-Passy et de l'avenue du Maréchal-Maunory (16e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
23 - 1997, DPA 18 - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de différents travaux au stade du Parc-des-Princes (16e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
25 - 1997, PJEV 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin de la Z.A.C. " Dupleix " (15e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
9 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le maintien du poste de secours gaz à Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, CL 280 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 120 logements locatifs, dont 52 P.L.A. et 68 P.C.L., 12 ateliers d'artistes, des commerces et des locaux d'activités situé dans la Z.A.C. " Manin-Jaurès " lots D-E et E (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 97-123 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des abords des canaux Saint-Martin et de l'Ourcq.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 97-92 Question de Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Melle Claudine BOUYGUES, M. Serge BLISKO, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des personnes âgées.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 97-98 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux moyens de prévision de la pollution.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
16 - 1997, DLTI 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société " SOPRA " pour le développement sur une base progiciel et la mise en oeuvre d'une application de gestion budgétaire et comptable, conforme aux réglementations applicables à la Ville et au Département de Paris.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 97-133 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les délais d'envoi des documents budgétaires aux élus.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
6 - 1996, AU 30 - Revalorisation des grands boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements). - Définition des objectifs poursuivis. - Fixation des modalités de la concertation.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
22 - 1997, JS 7 - Subvention à l'association " Centre d'animation et de loisirs " pour le fonctionnement du centre d'animation " Valeyre " (9e). - Montant 174.000 F.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
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