485 résultats
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -10
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -8
Débat
Conseil municipal
Modalités de passation d'un marché de fournitures de pièces détachées et exécution de travaux de maintenance pour les véhicules de marque Renault Trucks de la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DPE 1002-1
Conseil municipal
Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du SYCTOM Agence métropolitaine des déchets ménagers.
Déliberation
R.41
Conseil municipal
Subvention (5.100 euros) à des associations locales (7e)
Déliberation
2014 DJS 7-1
Conseil municipal
Subvention (80.298 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1032-1
Conseil municipal
Subvention (71.024 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e)
Déliberation
2014 DFPE 1008-1
Conseil municipal
Subvention (73.515 euros) et avenant n°1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale.
Déliberation
2014 DFPE 1002-1
Conseil municipal
Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) avec le Crédit Municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature.
Déliberation
2014 DILT 1001-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
Déliberation
R.72
Conseil municipal
Extension du tramway T3 à Pont Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants.
Déliberation
2014 DVD 1028-1
Conseil municipal
Délégation de pouvoir accordée au préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Déliberation
2014 PP 1004-1
Conseil municipal
Réalisation de la crèche collective 46/48 rue Piat (20e). Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / PARIS HABITAT OPH.
Déliberation
2014 DFPE 1137-1
Conseil municipal
Subvention (124.895 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L’Envolée (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1034-1
Conseil municipal
Subvention (173.495 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil.
Déliberation
2014 DFPE 1019-1
Conseil municipal
Subvention (43.273 euros) et avenant n°1 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale.
Déliberation
2014 DFPE 1003-1
Conseil municipal