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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités locales).
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel de Ville
Déliberation
R.9
Conseil municipal
Dispositions relatives à l’exercice du mandat des élus parisiens : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.
Déliberation
2014 SGCP 1004-2
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.
Déliberation
R.23
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP).
Déliberation
R.12
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA).
Déliberation
R.27
Conseil municipal
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte «Energie Posit’IF ».
Déliberation
R.18
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité de programmation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.
Déliberation
R.24
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire.
Déliberation
R.20
Conseil municipal
Désignation de membres du Conseil d’administration de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris.
Déliberation
R.77
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Ecole d'horticulture et d'arboriculture du Breuil
Déliberation
R.81
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Théâtre de la Ville ».
Déliberation
R.88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission professionnelle des kiosquiers.
Déliberation
R.50
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et établissements « Sorbonne Universités ».
Déliberation
R.113
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation Pierre-Gilles de Gennes pour la recherche.
Déliberation
R.79
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Théâtre musical de Paris ».
Déliberation
R.87
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.
Déliberation
R.91
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal