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Conseil municipal (485)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d'automne à Paris.
MAI 2014
Déliberation
R.89
Conseil municipal
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris.
MAI 2014
Déliberation
R.111
Conseil municipal
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Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique.
MAI 2014
Déliberation
R.54
Conseil municipal
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-II « Panthéon-Assas ».
MAI 2014
Déliberation
R.104
Conseil municipal
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Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris.
MAI 2014
Déliberation
R.53
Conseil municipal
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris IX « Paris Dauphine ».
MAI 2014
Déliberation
R.110
Conseil municipal
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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil des maisons de justice et du droit de Paris.
MAI 2014
Déliberation
R.76
Conseil municipal
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n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER et M. Sergio TINTI relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'immeuble communal situe 7, rue Jary (10e).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et apparentés à Mme la Maire de Paris relative au travail dominical et nocturne.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
I - Question d'actualité posée par le groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative à la Samaritaine.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DGRI 1004 - Réseau Platforma-Renouvellement d'adhésion et cotisation (9.500 euros).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DPP 1015 - Subvention (8.000 euros) et convention triennale avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu deposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents en Commission.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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2014 SG 1059 - Communication de Mme la Maire de Paris relative aux grandes orientations de réforme données à l'administration parisienne. Vœu déposé par les groupes UDI - MODEM et UMP relatif à la procédure budgétaire. Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à la réforme de l'administration parisienne. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la métropolisation et au partage des grands équipements sportifs.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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