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2014 (485)
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Conseil municipal (485)
Document
Débat (89)
Déliberation (396)
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relatif à la dénomination d'une rue ou d'un équipement culturel à Gabriel Garcia Marquez.
MAI 2014
Déliberation
V M43
Conseil municipal
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relatif au patrimoine religieux.
MAI 2014
Déliberation
V M39
Conseil municipal
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relatif à l'application de la réforme des rythmes éducatifs.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux négociations sur le partenariat transatlantique. Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux négociations sur le partenariat transatlantique. Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif aux négociations sur le partenariat transatlantique. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la requalification du secteur Maillot-Grande Armée.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -11
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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112.8ko
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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67.2ko
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques. -4
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DAC 1217 - Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des élus de la Commune de Paris à l’entrée de la bibliothèque du Conseil de Paris de l’Hôtel de Ville (4e).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Dépôt de questions d'actualité.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
QE 2014-8 Question de M. François-David CRAVENNE et des membres du groupe U.M.P. à Mme la Maire de Paris relative au chantier de la Philharmonie.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Modification des délibérations fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet et des collaborateurs des maires d'arrondissement
MAI 2014
Déliberation
2014 DRH 1002-1
Conseil municipal
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Subvention (163.650 euros) et avenant n°1 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e)
MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1037-1
Conseil municipal
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Subvention (122.412 euros) et avenant n° 1 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’chou (15e) pour la halte-garderie.
MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1179-1
Conseil municipal
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Subvention (12.000 euros) et convention avec Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (13e).
MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 48-1
Conseil municipal
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Subvention (35.856 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie.
MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1124-1
Conseil municipal
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