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relatif à la dénomination d'une rue ou d'un équipement culturel à Gabriel Garcia Marquez.

MAI 2014
Déliberation
V M43
Conseil municipal

relatif au patrimoine religieux.

MAI 2014
Déliberation
V M39
Conseil municipal

Votes spécifiques.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -11

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Modification des délibérations fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet et des collaborateurs des maires d'arrondissement

MAI 2014
Déliberation
2014 DRH 1002-1
Conseil municipal

Subvention (163.650 euros) et avenant n°1 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1037-1
Conseil municipal

Subvention (122.412 euros) et avenant n° 1 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’chou (15e) pour la halte-garderie.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1179-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) et convention avec Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (13e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 48-1
Conseil municipal

Subvention (35.856 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1124-1
Conseil municipal