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Conseil municipal (485)
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2014 DGRI 1001 - DAC - DEVE - Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda - Apposition d'une stèle - Cimetière du Père Lachaise (20e).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DU 1001 - Aménagement secteur Paul Meurice (20e) - Déclaration du permis d’aménager 17 à 65 rue Paul Meurice.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
II - Question d'actualité posée par le groupe UDI - MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public et de l'espace public parisien.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -2
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER et M. Sergio TINTI relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'immeuble communal situe 7, rue Jary (10e).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et apparentés à Mme la Maire de Paris relative au travail dominical et nocturne.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
I - Question d'actualité posée par le groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative à la Samaritaine.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DGRI 1004 - Réseau Platforma-Renouvellement d'adhésion et cotisation (9.500 euros).
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DPP 1015 - Subvention (8.000 euros) et convention triennale avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu deposé par l'Exécutif.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents en Commission.
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6
MAI 2014
Débat
Conseil municipal
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Groupe scolaire Olivier de Serres (15e) Avenant n° 2 au marché de travaux
MAI 2014
Déliberation
2014 DPA 1001-1
Conseil municipal
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Subvention (5.700 euros) à 4 associations sportives (8e)
MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 8-1
Conseil municipal
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Subvention (409.291 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour la crèche collective multi-accueil St Fargeau (20e).
MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1119-1
Conseil municipal
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Subvention (22.498 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale.
MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1025-1
Conseil municipal
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