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relatif à l'écologisation des piscines.

MAI 2014
Déliberation
V M31
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.34
Conseil municipal

Théâtre de la Gaîté Lyrique(3e)-Marché de travaux-Indemnisation d’un particulier.

MAI 2014
Déliberation
2014 DPA 1004-1
Conseil municipal

Signature d’un protocole transactionnel en vue d'indemnisation amiable d'un tiers.

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1223-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des métallos ».

MAI 2014
Déliberation
R.84
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique « Hautes Etudes - Sorbonne - Arts et Métiers » (HESAM).

MAI 2014
Déliberation
R.101
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie".

MAI 2014
Déliberation
R.95
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission pour la promotion de l’égalité des chances et la citoyenneté (COPEC)

MAI 2014
Déliberation
R.59
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et établissements « Sorbonne Paris Cité ».

MAI 2014
Déliberation
R.112
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Jury du concours international de roses nouvelles de Bagatelle.

MAI 2014
Déliberation
R.82
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris Quartier d'été".

MAI 2014
Déliberation
R.90
Conseil municipal

2014 DVD 1028 - Extension du tramway T3 à Pont du Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la mise en place d'une prime à la casse. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la sécurité des voyageurs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'information du projet d'extension du Tramway. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la concertation et la consultation des habitants du 16e. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la création d'une ligne de navettes électriques. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'aménagement de parkings résidentiels. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'abattage des arbres d'alignement. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'utilisation d'une technologie sans caténaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'optimisation des couloirs de bus. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au coût des projets et leur financement. Vœu déposé par les groupes UMP et UDI - MODEM relatif à la mise en place d'une zone d'actions prioritaires pour l'air. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au parc automobile de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un "Plan particules fines" en lien avec la médecine scolaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la circulation et au stationnement au sein et aux abords du bois de Vincennes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Groupe scolaire Olivier de Serres (15e) Avenant n° 2 au marché de travaux

MAI 2014
Déliberation
2014 DPA 1001-1
Conseil municipal

Subvention (5.700 euros) à 4 associations sportives (8e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 8-1
Conseil municipal

Subvention (409.291 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour la crèche collective multi-accueil St Fargeau (20e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1119-1
Conseil municipal

Subvention (22.498 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1025-1
Conseil municipal

Subvention (47.620 euros) et avenant n°1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1004-1
Conseil municipal