Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2012 (84)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (84)
Supprimer Document
Débat (84)
84 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
62 - 2012, DPA 58 - Indemnisation de la société "S.R.C." dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier de Serres.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
50 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la collecte sélective au Forum des Halles.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
61 - 2012, DASCO 85 - Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réalisation de logements sociaux pour les personnels de l’A.P.-H.P. sur les terrains de Sainte Périne.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
5 - Adoption de comptes rendus.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
83 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
20 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au porte-avions Charles-de-Gaulle.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
73 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stade du Saut du Loup. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conséquences de l’incendie au stade du "Saut du Loup" et à l’avenir de l’ACBB rugby.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
56 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la multiplication des incendies de deux-roues.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
13 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’attribution du nom du Président Léopold Sédar Senghor à une voie du futur quartier "Clichy-Batignolles".
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
42 - 2012, Dépôt de questions d'actualité.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
32 - 2012, DVD 127 - Signature avec la R.A.T.P. de l'avenant n° 4 à la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
64 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien de toutes les classes de l’école Neuve Saint-Pierre.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
74 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
6 - 2012, Félicitations.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
57 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
44 - 2012, I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative au logement à Paris : situation et perspectives.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
26 - 2012, DA 18 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants.
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
11 - 2012, DU 35 - Lancement de la consultation en vue de la cession d'une emprise pour la réalisation d'un programme de bureaux, gymnase et salles de sports 2 à 6, rue Gerty Archimède (12e).
MAI 2012
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5