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86 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au trafic de drogue passage du Prado. Vœu déposé par l’Exécutif.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
1 - Introduction.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
19 - 2011, Suspension et reprise de la séance.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
45 - 2011, SG 124 - DAC 324 - DAC 325 - Signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement. Montant : 1.072.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
77 - 2011, DEVE 41 - Subvention en nature sous la forme de grumes provenant de l’abattage d’arbres du jardin des Halles à diverses associations.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
98 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux effectifs dans les équipements petite enfance du 17e.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
87 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la votation citoyenne.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
103 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
30 - 2011, DLH 115 - Signature d’un protocole d’accord en vue de la résiliation amiable du bail commercial en cours et de la signature d’un nouveau bail commercial dans l’immeuble en copropriété 22-24, rue Jacob (6e).
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
82 - 2011, PP 12 - Autorisation donnée à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
109 - 2011, Votes spécifiés.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
3 - 2011, Adoption de comptes rendus.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
51 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux bâches publicitaires sur les monuments et établissements publics parisiens. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. aux bâches publicitaires géantes sur les monuments inscrits ou classés. Vœu déposé par l’Exécutif.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
81 - 2011, DPP 17 - Signature d’une convention avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris pour l’attribution d’une subvention (18e). Montant : 30.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
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