Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (114)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (114)
Supprimer Document
Débat (114)
114 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
48 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’organisation de Paris Danses en Seine.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
21 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’établissement d’un chemin de circulation piéton Nord-Sud à travers le chantier des Halles.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
23 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la préemption d’un bien situé 4-4 bis, rue du Colonel Moll - 5, villa Guizot, en vue d’y réaliser un équipement de petite enfance.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
90 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien des personnels spécialisés de l’Education nationale au Centre médico-psychopédagogique “Claude Bernard”, situé au 20, rue Larrey dans le 5e.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
40 - 2011, DAC 158 - Subvention à l’association La Maison des illustrateurs (13e). Montant : 2.500 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
42 - 2011, DAC 378 - Fixation des nouveaux tarifs dans les Conservatoires Municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
65 - 2011, DVD 105 - Approbation du programme 2011 d’aménagements cyclables et autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d’Ile de France dans le cadre du 4e contrat “Réseau Vert” et de prendre toute décision en résultant. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au réaménagement global de la voirie rue Eugène Varlin (10e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la réalisation d’une liaison cyclable Canal Saint-Martin - Bois de Vincennes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet de bandes cyclables “Harmonie”.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
6 - 2011, DU 44 - Objectifs de la restructuration du secteur Paul Bourget - Porte d’Italie (13e) et modalités de la concertation ; - Principe de lancement d’un appel d’offre en vue de passer un marché de maîtrise d’oeuvre et de coordination urbaines.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
20 - 2011, DU 160 - Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du projet de restructuration du site de la Samaritaine (1er).
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
14 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Préfet de police, relative au passage d’un train de déchets hautement radioactifs en Ile-de-France.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
64 - 2011, DVD 31 - Approbation de la création d’un accès supplémentaire à la station Balard et adoption de l’avant-projet correspondant. Signature de l’avenant n° 2 commun aux conventions de financement dans le cadre du prolongement du Tramway T2 à Porte de Versailles.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
32 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’accès au logement social pour les demandeurs en situation de handicap. Vœu déposé par l’Exécutif.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
58 - 2011, DGRI 44 - Signature d’une convention de partenariat entre les Villes de Paris, Berlin et Varsovie dans le cadre du projet européen “DES METROPOLES MEILLEURES, les conditions d’un développement meilleur dans les métropoles européennes : Paris, Berlin et Varsovie”.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
94 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux lycées municipaux parisiens.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
110 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
16 - 2011, IV - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la politique et la gestions des ressources humaines de la Ville de Paris.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
97 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux subventions des structures confessionnelles d’accueil de la petite enfance.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
60 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’installation d’emplacements d’information municipale au marché Lebon.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
54 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés en solidarité avec Maikel NABIL SANAD.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
91 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d’un poste d’enseignant spécialisé au sein du groupe scolaire thérapeutique de l’hôpital Sainte-Anne.
MAI 2011
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6