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28 - 2011, SGCP 8 - Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à l’insertion des mères de familles monoparentales. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’expérimentation du dispositif “Pedibus”. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux préconisations de la MIE en faveur des familles monoparentales.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

7 - 2011, DU 64 - 102,104,108 rue Castagnary (15e) : Signature avec la société Pitch Promotion d’un protocole d’accord relatif au remembrement des parcelles et à la réalisation d’une opération de construction sur l’ensemble de l’emprise.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

102 - 2011, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et Mme Marie-Annick BARTHE relatif au transfert des équipements de proximité du site de Carpentier à la mairie d’arrondissement.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

53 - 2011, DGRI 13 - Signature d’une convention avec le Mouvement Français pour le Planning Familial (11e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 110.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

22 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir de l’immeuble situé 54, boulevard Lefebvre dit “immeuble des Ponts et Chaussées”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

37 - 2011, SG 4 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2011. Montant : 3.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

33 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir des locataires de la tour H15, dite “Beaugrenelle”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

93 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. demandant un débat sur la question des repas végétariens lors des Etats généraux de la pause méridienne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

104 - 2011, SGCP 7 - Organisation et financement d’un voyage d’étude comparatif sur les modalités de fixation des loyers.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, SG 134 - DPE 33 - Rapport comportant les observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile de France sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans Paris, pour les exercices 2004 et suivants.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, I - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police, relative à la situation des migrants tunisiens à Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

73 - 2011, DPA 30 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bon de commande pour des prestations intellectuelles d’assistance à la maîtrise d’ouvrage relative à la démarche HQE et Plan Climat de Paris pour des opérations relevant du budget municipal.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un hommage de la Ville à Bruno Lenoir et Jean Diot.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l’approvisionnement local des cantines parisiennes.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au financement régional de l’Observatoire des loyers de l’agglomération parisienne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la salle Marius Magnin.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Clôture de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

25 - 2011, DU 166 - Attribution de la dénomination “place Mohamed Bouazizi, en hommage au peuple tunisien et à sa révolution de janvier 2011”, à la voie identifiée par l’indicatif BO/14, dans la ZAC Alésia-Montsouris (14e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

52 - 2011, DGRI 11 - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones pour l’attribution d’une subvention. Montant : 2.003.040 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal