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43 - 2011, DPA 17 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du Conservatoire du 17e arrondissement, 220-222 rue de Courcelles (17e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’incendie de la Cité du Labyrinthe dans le 20e.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un soutien financier de la Ville de Paris au 8e Grand Slam National et à la 5e Coupe du Monde du Slam.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au maintien de Voguéo.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DU 147 - Attribution de la dénomination “rue Léo Fränkel” à la voie identifiée par l’indicatif EY/13, projetée dans la Z.A.C. Paris-Rive-Gauche (13e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux expérimentations lancées par le Ministère de l’Éducation nationale pour lutter contre le harcèlement à l’école.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

49 - 2011, DAC 207 - Signature d’un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics pour la réhabilitation et l’exploitation de trois immeubles 8/10 et 12/14 rue Cortot (18e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

112 - 2011, Liste des membres présents.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

63 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression de 1.800 postes à Pôle Emploi.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à une demande de retrait du système “base élèves” dans les écoles du 1er degré.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, SG 37 - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “JE.TU.IL” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 110.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris, relative au blocage du programme de logements sociaux, boulevard de la Tour-Maubourg (7e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, DDEEES 131 - Cotisation d’adhésion à l’association Pacte PME. Montant : 11 960 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux horaires d’interventions des correspondants de nuit dans le 15e. Vœu déposé par M. ALAYRAC, Mme GOLDGRAB et M. BROS relatif aux horaires d’intervention des correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

61 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux moyens de la Maison de la Justice et du Droit du 14e arrondissement (MJD Paris Sud).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au partenariat entre la Ville et la Commission Football Loisirs (CFL).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’immeuble du 8, rue de la Gaîté.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création de points de rechargement pour les vélos électriques.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

50 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal