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2010 (531)
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Conseil municipal (531)
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Signature d’une convention avec Nicolaïte de Chaillot (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 140
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 112
Conseil municipal
Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 174
Conseil municipal
DPVI 311 Subvention à Canal Marches (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 248
Conseil municipal
Subvention à l’association Documentaire sur grand écran. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 79
Conseil municipal
Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en lieu et place de l’emprunt PALULOS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation du groupe “Jean Leclaire-Lantiez” situé 7 rue du Général Henrys, 29 rue Jean Leclaire, et 50 rue Jean Lantiez (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 79
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d’une délégation de service public pour la gestion de l’ensemble commercial “Beauvau”(12e) comprenant une partie marché couvert et une partie marché découvert et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 41
Conseil municipal
Lancement d’un marché relatif à l’organisation et à l’animation des sessions de formation BAFA et BAFD destinées aux personnels d’animation de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 59
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de restructuration du 46-50 rue de la Pompe (16e).
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 111
Conseil municipal
Signature avec l’association Décor Sonore (18e) d’un avenant à la convention pluriannuelle 200920011 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 109
Conseil municipal
Vœu relatif au projet d’aménagement des voies sur berges.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 85
Conseil municipal
Vœu relatif à la régulation du trafic lors de chantiers d’envergure.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 100
Conseil municipal
Subvention au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 235
Conseil municipal
Subvention à l’Institut Pasteur pour l’organisation du 2e congrès joint des Sociétés française et japonaise de Biologie du Développement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 PP 25
Conseil municipal
DGRI 20 Signature d’une convention avec l’association Groupe de recherches et d’échanges technologiques (GRET) pour l’attribution d’une subvention pour l’appui à l’amélioration de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement à Brazzaville (Congo). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 23-2010
Conseil municipal
DJS 300 Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (20e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 107-2010
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Union Sportive Olympiades Massif Central (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 127
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Association Sportive du Bon Conseil (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 121
Conseil municipal
Subvention à la SARL SODIAV pour le cinéma L’espace Saint Michel (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 113
Conseil municipal
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