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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la régulation du trafic lors de chantiers d'envergure.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la retransmission des séances du Conseil du 16e arrondissement sur Internet.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire des juifs raflés et regroupés à la Bellevilloise.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d'aménagement des voies sur berges : évaluation par un bureau d'études.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d'actualité.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 37 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre urbaine en vue de l'aménagement du secteur "Bercy Charenton" (12e).

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPA 65 - Signature de l'avenant n° 6 au marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris, 104 rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au devenir du "104". Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la procédure de nomination de la nouvelle direction du "104".

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 36 - Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de six marchés couverts alimentaires parisiens et mise en oeuvre de la procédure correspondante.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 61 - Protocole d'échange foncier entre la Ville de Paris et Neximmo 51 portant d'une part sur l'ensemble immobilier municipal situé 19 à 23 rue de Vienne - 38-46 rue du Rocher - 45 rue de Rome (8e) et d'autre part sur l'immeuble à construire T8 au niveau du 115-121 avenue de France (13e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au devenir du site du 23, rue de Vienne dans le 8e arrondissement.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 86 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e). - Montant : 5.350.000 euros.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 112 - Subvention au cinéma Le Chaplin (15e). Montant : 15.000 euros.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'ouverture, rue des Rigoles (20e) d’une annexe du futur "Espace jeunes" situé rue Piat.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 29 - Signature du contrat de bassin pour la réouverture de la Bièvre aval 2010-2015.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en solidarité avec le peuple grec victime des banques.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'utilisation de l'appellation "gardes urbains" au sein de la Direction de la Prévention et de la Protection.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 49 - Lancement de marchés de services relatifs à l'insertion professionnelle d'habitants des 12e, 13e, 14e, 17e et 18e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d'appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal