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Conseil municipal (531)
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DPVI 317 Subvention à L’Eclaircie (17e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 255
Conseil municipal
Subvention à l’Union nationale des combattants du département de Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 165
Conseil municipal
Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l’immeuble situé au 38 rue Liancourt (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 81
Conseil municipal
Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation du Logic Colloquium 2010. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 126
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’une opération mixte comprenant une crèche et quatorze logements sociaux située 14 à 20 impasse Truillot (11e). - Désaffectation et déclassement du domaine public routier d’une emprise de voirie d’environ 15 m² située au droit du 20 impasse Truillot (11e), dans le secteur “Voltaire-Richard Lenoir”. - Transfert de la gestion de ce bien à la Direction du Logement et de l’Habitat. Autorisation à la SIEMP de déposer sur l’emprise totale sise 14-20 impasse Truillot toutes demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DU 78
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de contrôles réglementaires (contrôles techniques obligatoires et contrôles anti-pollution) des véhicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inférieur à 3,5 tonnes, en quatre lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 8
Conseil municipal
des membres présents :
MAI 2010
Déliberation
2010 SGRI 37
Conseil municipal
Subventions à quinze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 12
Conseil municipal
Protocole d’échange foncier entre la Ville de Paris et Neximmo 51 portant d’une part sur l’ensemble immobilier municipal situé 19 à 23 rue de Vienne / 38 46 rue du Rocher / 45 rue de Rome (8e) et d’autre part, sur l’immeuble à construire T8 au niveau du 115-121 avenue de France (13e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DU 61
Conseil municipal
Signature d’un avenant au marché de fournitures passé avec la Société Benard Leduc en vue de l’augmentation de la capacité de production du centre cuiseur 92 boulevard Bessières (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 7
Conseil municipal
DPVI 308 Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 244
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Rugby (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 31
Conseil municipal
Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre U.D.A.C (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 253
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “GAN YOSSEF CRECHE et JARDIN D’ENFANTS” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la réalisation de travaux dans la crèche collective 15/17, rue de la Mare (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 8
Conseil municipal
DEVE 46 Adhésion de la Ville de Paris à l’association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l’année 2010. Mme Anne LE STRAT, M. François DAGNAUD et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 42-2010
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention à l’occasion des Rencontres Handisport les 10 et 11 septembre 2010. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 227
Conseil municipal
DPVI 318 Subvention à l’association Actions Jeunes A.J. (17e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 256
Conseil municipal
Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 75
Conseil municipal
Subvention à l’Association Sportive et Culturelle Paris Latino (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 49
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 15
Conseil municipal
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