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Transfert au profit de “Résidences Sociales d’Ile-de-France” de la garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à “Immobilière 3F” pour le financement d’un foyer de travailleurs migrants situé au 51, boulevard de Belleville (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 97
Conseil municipal
Subventions à onze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 94
Conseil municipal
Signature de deux conventions avec l’association Maison de la culture Yiddish Bibliothèque Medem, pour l’attribution de subventions. (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 157
Conseil municipal
Subvention à l’association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 47
Conseil municipal
Subvention à la Confédération des associations et des fédérations d’anciens combattants du 10e arrondissement de Paris C.A.F.A.C (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 175
Conseil municipal
Subvention à l’association Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine U.D.I.V.G de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 270
Conseil municipal
Subvention à l’Université Paris VI Pierre et Marie Curie pour l’organisation du Colloque Clay, commémorant la résolution de la conjecture de Poincaré. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 125
Conseil municipal
Versement d’une subvention à l’association “L’eau est le pont”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 15
Conseil municipal
Crédit Municipal de Paris - Décisions modificatives 2009 et Budget 2010.
MAI 2010
Déliberation
2010 DF 49
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la société “Immobilière 3F”, de l’immeuble communal situé 4, boulevard Barbès (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 11
Conseil municipal
Vœu relatif à la concertation sur le secteur “Bercy-Charenton”.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 84
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif de contrôle d’accès aux voies de l’îlot Maillot/Maignen/Leclanché.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 99
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de M. Philippe LANKRY pour les préjudices subis lors de la construction du centre sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 25
Conseil municipal
Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 221
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association La Comédie Italienne (14e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 52
Conseil municipal
DAC 321 Subvention à la SA Cinelba 8e pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 84-2010
Conseil municipal
Subvention à l’Université Paris 7 - Diderot pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 46
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (78.830).
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 29
Conseil municipal
Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 4
Conseil municipal
Vœu relatif aux locaux de garde à vue à Paris.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 104
Conseil municipal
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