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2009 (522)
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Conseil municipal (522)
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DF 128 - Cession de parcelles de terrains situées à Chanteloup les Vignes (Yvelines). M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de travaux de réfection de la chaussée et des trottoirs de la rue d’Alésia entre la place Victor et Hélène BASCH et la rue des Plantes (14e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “SAINT-GERMAIN L’AUXERROIS” (1er) pour une durée de 4 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 107
Conseil municipal
Vœu relatif aux licenciements au sein du groupe Pinault - Printemps - la Redoute.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 155
Conseil municipal
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’instruction des aides sociales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 42
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “la Caverne d’Ali Baba” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 86
Conseil municipal
Subvention à l’Office du tourisme et des congrès de Paris à titre de soutien à l’opération “Ambassadeurs de l’accueil” 2009. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 99
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba, le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 3
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mille et Une Images” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 231
Conseil municipal
DF 28-1° - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n°77, A n°79, A n°80 et A n°83, terrains d’assiette de la maison de quartier des Courtillières et de voiries à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Subventions à douze associations du 9ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 29
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d’un marché à bons de commande de prestations de service de conception et de réalisation de pupitres d’information et d’orientation visuels, tactiles et sonores pour des bâtiments de la Ville de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 179
Conseil municipal
Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures émises au-delà du maximum du marché passé entre ladite société et la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 33
Conseil municipal
Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d’achat. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DF 50
Conseil municipal
Vœu relatif au collectif “Associations en danger” contre le désengagement de l’Etat.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 165
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 21
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Cinéma Saint André des Arts pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 79
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Les Petits Chantiers” pour le spectacle jeune public En chair et en masques présenté au Centre Mandapa (13e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 103
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH” d’un lot de volume communal dépendant de l’immeuble situé 60-62, rue de Passy (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 64
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du Monde”, pour son “programme d’amélioration de la santé des enfants des rues, de lutte contre les IST et le VIH/SIDA, de prise en charge de la santé de la reproduction et de protection des filles des rues dans 3 districts de Kinshasa”, en République Démocratique du Congo. - Signature d’une convention pour l’attribution de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 15
Conseil municipal
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