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2009 (522)
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Conseil municipal (522)
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Subvention à l’association “Les Mots Parleurs” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 229
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 146
Conseil municipal
Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 34, rue Petit (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 175
Conseil municipal
Vœu relatif au devenir du local situé au 5, rue Vésale (5e).
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 170
Conseil municipal
Vœu relatif à des programmes alternatifs de création de maisons relais et de résidences sociales.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 126
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA CHOUINE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 36
Conseil municipal
Subvention à l’Institut National du Patrimoine (2e) pour l’organisation du colloque “Peinture chinoise : la restauration et la recherche en Europe et en Chine” les 19 et 20 mars 2009 en partenariat avec le Musée Cernuschi. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 146
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Société d’exploitation du Champollion, pour le cinéma Le Champo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 106
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 78
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la SARL Cinevog pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma Les 5 Caumartin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 64
Conseil municipal
Acquisition d’une œuvre d’Ossip Zadkine en faveur du Musée Zadkine. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 197
Conseil municipal
Vœu relatif à l’élargissement des dispositifs publics d’accès à l’emploi, pour aider les familles, les associations et les employeurs parisiens à affronter la crise.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 123
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Les Halles Le Marais (1e), et de son antenne Saint Honoré (1e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 273
Conseil municipal
Vœu relatif à la localisation de l’édicule de l’ascenseur du parc public de stationnement “Bac Montalembert” afin de préserver la perspective architecturale sur l’immeuble des Douanes.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 156
Conseil municipal
Vœu relatif à la commémoration des déportés homosexuels de la IIe Guerre mondiale.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 145
Conseil municipal
DAC 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Coup de Soleil” pour l’attribution d’une subvention. (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 94
Conseil municipal
Signature d’une convention avec ma SARL Studio des Ursulines pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 77
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français - domiciliée (12ème) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 126
Conseil municipal
Subvention à l’association “LGBT Dance, Pride off” (10e) pour l’organisation du Festival “Jerk Off” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 193
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Europa Distribution”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 57
Conseil municipal
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