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2009 (522)
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Conseil municipal (522)
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Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n°I5 08 98, notifié le 14 novembre 2008 à la société APAVE PARISIENNE et relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement des ailes nord et nord-est au 1er étage de l’immeuble de la Cité (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 PP 40
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SNES Cinéma l’Epée de Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 83
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la SARL Studio Galande l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Studio Galande. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 82
Conseil municipal
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village Fonds Marketing, pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 55
Conseil municipal
Signature des marchés de travaux relatifs à la fourniture et pose de mobiliers spécifiques attribués dans le cadre de l’opération de création d’un centre des arts numériques et des musiques actuelles dans l’ancien théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) : lot 10 A “Eclaireuses” et lot 10 B “Ruban Numérique”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 209
Conseil municipal
Vœu relatif à une dénomination Marie-Hélène Lefaucheux.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 146
Conseil municipal
Vœu relatif à la Maison d’Europe et d’Orient.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 139
Conseil municipal
SGRI 29 - Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge Française” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 6
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention du 12 février 2009 avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 42
Conseil municipal
Subventions à trois associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 49
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Entraide Scolaire Amicale” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 70
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres du groupement de commande constitué entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’association “programme Solidarité-Eau”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 23
Conseil municipal
Vœu relatif à la célébration du 20e anniversaire des accords de la “Table Ronde” qui marquent le début de la chute des régimes communistes européens.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 143
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 288
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la SARL Ciné Sorbonne pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Filmothèque du Quartier Latin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 89
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Judo Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 82
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 9 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 30
Conseil municipal
Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 1er. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 47
Conseil municipal
Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Impérial” (12e) pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 239
Conseil municipal
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