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2009, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à une exonération de la taxe foncière départementale 2009 pour les handicapés propriétaires à Paris.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la requalification de l'avenue de la Grande Armée, dans le 17e arrondissement.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAJ 7 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 8, 21 et 28 avril 2009. Signature et attribution de marchés de maîtrise d'oeuvre. Signature de marchés à procédure adaptée.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Souhaits de bienvenue à M. le Maire de Port-au-Prince.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Clôture de la séance.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2009-68 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement de "Vélib’". Libellé de la question :

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du local situé 5, rue Vésale (5e). Vœu déposé par M. Jean TIBERI, M. Marie-Chantal BACH et M. Christian SAINT-ETIENNE relatif à la nouvelle affectation du local situé 5, rue Vésale (5e).

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPE 42 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de conception, de construction et d'exploitation pour la mise en place d'un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e) sur procédure de dialogue compétitif.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'une pépinière d'entreprises sur la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du partie de Gauche relatif à la commémoration des déportés homosexuels de la IIe guerre mondiale.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de logements sociaux.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 99 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'opération "Ambassadeurs de l'Accueil" 2009. - Montant : 340.000 euros.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 3 - Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DF 48 - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SG 146 - Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif au renforcement des moyens humains pour les antennes Pôle Emploi. Vœu déposé par le groupe PS-RGA relatif à l'élargissement des dispositifs publics afin d'affronter la crise. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la création de Halles alimentaires pour tous. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à l'hébergement d'urgence en hôtel meublé. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif aux programmes alternatifs de création de maisons-relais et de résidences sociales. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la nouvelle allocation "Paris Logement". Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la nouvelle allocation "Paris Logement". Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la mise en place d'une évaluation du dispostif du RSA à Paris. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la désignation d'un assistant social référent sur les questions de VIH-/SIDA au sein de la DASES. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la demande de microcrédit personnel pour "amélioration de la santé". Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif au renforcement de l'information faite aux usagers dans les domaines de l'aide sociale et de l'action sociale.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, V - Question d'actualité du groupe communiste et élus du parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation de l'A.P.-H.P.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 116 - Engagement de la Ville de Paris dans la campagne "Territoire du commerce équitable" en vue de sa labellisation.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SG 3 - Signature d'une convention avec la S.A Cinelba, le cinéma Le Balzac pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 47.000 euros.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDATC 75 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Jaurès Pantin Petit-J2" du 19e. - Montant : 10.000 euros.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe Communiste et élus du parti de Gauche relatif aux licenciements au sein du groupe Pinault - Printemps - La Redoute.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal