Débat-Délibs

Vœu relatif à la création d’un réseau de Halles alimentaires du producteur au consommateur, pour favoriser l’accès de tous à des fruits et légumes issus de l’agriculture biologique.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 124

Conseil municipal

Vœu relatif à la prévention de l’homophobie dans les collèges.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 168

Conseil municipal

Vœu relatif aux demandes de microcrédit personnel pour “amélioration de la santé”.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 130

Conseil municipal

Signature avec l’association “le M.U.R.” d’une convention d’occupation précaire pour les locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 31

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Starting Block” pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 74

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Au bout du fil” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 74

Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 280

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.).

MAI 2009

Déliberation

2009 R. 32

Conseil municipal

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 52

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société VINCI PARK France la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “BAC MONTALEMBERT” (7e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DVD 106

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’établissement d’accueil de la petite enfance “La Fayette” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 269

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 84

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jaurès Pantin Petit - J2P” (19e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 75

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 62

Conseil municipal

Subvention à l’association “Jangada” afin de promouvoir et diffuser le cinéma brésilien à travers l’organisation du 11e “Festival du cinéma brésilien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 52

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 53

Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Conventionnelle” pour financer l’organisation de cours publics. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 50

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition d’un bâtiment 66, rue Berzélius (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPA 217

Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 PP 37

Conseil municipal

DJS 252 - Signature avec l’association Progéniture (13e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 129

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la création d’un réseau de Halles alimentaires du producteur au consommateur, pour favoriser l’accès de tous à des fruits et légumes issus de l’agriculture biologique.

Vœu relatif à la prévention de l’homophobie dans les collèges.

Vœu relatif aux demandes de microcrédit personnel pour “amélioration de la santé”.

Signature avec l’association “le M.U.R.” d’une convention d’occupation précaire pour les locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Starting Block” pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Subvention Fonds du Maire à l’association “Au bout du fil” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.).

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société VINCI PARK France la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “BAC MONTALEMBERT” (7e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’établissement d’accueil de la petite enfance “La Fayette” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jaurès Pantin Petit - J2P” (19e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Jangada” afin de promouvoir et diffuser le cinéma brésilien à travers l’organisation du 11e “Festival du cinéma brésilien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention à l’association “Société Conventionnelle” pour financer l’organisation de cours publics. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition d’un bâtiment 66, rue Berzélius (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

DJS 252 - Signature avec l’association Progéniture (13e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

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