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Vœu relatif à la menace d’expulsion des ex-résidents de la MECI 150, boulevard Vincent Auriol (13ème).

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 137
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris pour 2008-2010 et attribution du solde de subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 130
Conseil municipal

Vœu relatif au manque de personnels Pôle Emploi.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 122
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA ADIDAS FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “ADIDAS” situé 3 ter, rue des rosiers à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 120
Conseil municipal

Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 55
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 94
Conseil municipal

Subvention à la SARL Théâtre de l’Athénée (9e), pour un projet de spectacle musical en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 258
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 3, villa Deshayes (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 20
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l’attribution d’une subvention. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGCP 5
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Maison Dagobert” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 88
Conseil municipal

Subventions à trois associations du 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 214
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société Capgemini Finance et Services et issues de l’exécution de la sous-traitance du marché relatif à l’acquisition du droit d’usage et de suivi des modules et extensions du progiciel HR Access et à la réalisation de prestations associées. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 46
Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement de l’information faites aux usagers dans les domaines de l’aide sociale et de l’action sociale.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 131
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 97
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Partage 5, 6, 7” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 2
Conseil municipal

Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 121
Conseil municipal

Réhabilitation du tronçon centre du collecteur Marceau (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) et approbation des modalités de passation d’un marché de travaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 38
Conseil municipal

Vœu relatif à un droit du 21e siècle : l’accès à internet.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 152
Conseil municipal

Vœu pour un hommage aux victimes de la place Tian’anmen.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 142
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques” (11e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités parisiennes en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 195
Conseil municipal