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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 7
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 70-2°
Conseil municipal

DPE 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l’immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux ; dépôts de demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 164-
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Charlot” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 83
Conseil municipal

DJS 251 - Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 126
Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif Jeune Cinéma”, afin d’organiser la 11e édition du “Festival des Cinémas Différents de Paris” au cinéma l’Archipel (10e) et dans le lieu Mains d’œuvres (Saint-Ouen) en décembre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 51
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma La Pagode pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 85
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SNC Studio du Dragon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 65
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 12
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 23
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “ PARIS HABITAT - OPH “, de l’immeuble communal situé 147, rue d’Avron (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 27
Conseil municipal

Vœu relatif à la gestion des terres cédées par la Ville de Paris.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 138
Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation du dispositif d’installation de caméras de vidéo protection parisien par la Préfecture de police.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 163
Conseil municipal

Vœu relatif à de mauvaises pratiques commerciales constatées dans des agences immobilières parisiennes.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 133
Conseil municipal

Réaménagement du terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e).-Avis favorable sur le projet de construction d’un immeuble de 5 étages sur le terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 69-1°
Conseil municipal

Subvention à l’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée “Le Coach” (9e) au titre de ses actions de formation et d’accompagnement d’artistes des musiques actuelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 184
Conseil municipal

Remboursement de FORD FRANCE FMC Automobiles SAS (affaire CASA). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 55
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Le Moulin” du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 50
Conseil municipal

Subvention à l’association “Par les Mots et Merveilles “ (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 306
Conseil municipal

Acquisition auprès de la SNI d’un gymnase et d’un terrain d’éducation physique (TEP) en l’état futur d’achèvement (VEFA), rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 62
Conseil municipal