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Signature d’une convention avec le cinéma “l’Entrepôt” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 86
Conseil municipal

Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 59
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “La Plume Bénévole” du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 80
Conseil municipal

Vœu relatif aux violences homophobes.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 167
Conseil municipal

Engagement de la Ville de Paris dans la campagne “Territoires de commerce équitable” en vue de sa labellisation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 116
Conseil municipal

Vœu relatif aux hôtes et hôtesses d’accueil pour l’Exposition universelle Shanghai 2010 (DDEE 110).

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 154
Conseil municipal

Subvention à l’association “CARRE DU THEATRE” (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 96
Conseil municipal

Subvention à l’association BATIGNOLLES EN FETE (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 107
Conseil municipal

Vœu relatif à la démolition de l’immeuble sis 31, avenue de la Porte de Saint-Ouen.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 135
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Les 5 Parnassiens pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma Les 7 Parnassiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 63
Conseil municipal

Don d’un véhicule réformé du parc automobile des TAM à la Protection Civile de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Polynotes 75” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 228
Conseil municipal

Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 41
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la Foncière Habitat et Humanisme, portant location des lots domaniaux dépendant des immeubles en copropriété situés 26, rue du Rendez-Vous (12ème), 2-2bis, cité Debergue (12ème) et 127-129, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 73
Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue Erlanger (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 275
Conseil municipal

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 36
Conseil municipal

Subvention au profit de l’Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour trois programmes dans le domaine de la lutte contre le VIH/Sida au Togo, au Gabon et en Côte d’Ivoire. Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 37
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 104
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS STG GARNIER-THIEBAUT pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “GARNIER-THIEBAUT” situé 79, boulevard Raspail à Paris 6ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 143
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Voie des Livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 136
Conseil municipal