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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SAS GUCCI FRANCE, domiciliée 7 rue Léonce Reynaud à Paris 16ème, dans le cadre d’une vente privée qui aura lieu le dimanche 17 mai 2009, à la Porte de Versailles - Pavillon 8 - à Paris 15ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 127
Conseil municipal

Signature de la convention 2009 avec l’association PARIS ILE-DE-FRANCE Expo 2010 Shanghai. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 110
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “ Les Enfants de la Goutte D’Or “ pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 109
Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une aide exceptionnelle à destination du Sri Lanka.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 141
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 66
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Comité des Fêtes et de Solidarité” du 8e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 77
Conseil municipal

Subvention à l’association “18 en scènes”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 32, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 66
Conseil municipal

Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la réalisation des prestations nécessaires à l’aménagement d’une salle haute densité sur le plateau informatique de la Préfecture de Police et autorisation à M. le Préfet de Police de signer cette convention. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 PP 38
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 14ème. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 234
Conseil municipal

Vœu sur la transmission aux membres de la 1ère Commission des éléments d’information relatifs aux marchés publics.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 149
Conseil municipal

Subvention à l’association “Concours Européen de la Mode” (11ème), pour l’organisation du Concours national de la mode “Podium Jeunes Stylistes”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 115
Conseil municipal

Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 127
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e) pour une action conduite dans le 20ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 262
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 243
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 55
Conseil municipal

Vœu relatif à la librairie “Le Monte-en-l’air”.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 151
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A. BNP PARIBAS - groupe Paris 16ème - 51 avenue Kléber à Paris 16ème, pour son agence “Roland Garros” 2 avenue Gordon Bennett à Paris 16ème . Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 128
Conseil municipal

Signature d’une convention ave la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 61
Conseil municipal