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Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 74
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS POUR L’ANIMATION DE LA PLACE DES FETES (ACPF) (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 102
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’ange d’Or Création artistique et animation” pour le spectacle “Le vieux qui lisait des romans d’amour” présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 98
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 31
Conseil municipal

DU 72-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18ème). M. Jean-Yves MANO rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH -
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL l’ARP pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 93
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation d’une stèle commémorative à la mémoire du martyre des enfants juifs déportés.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 147
Conseil municipal

Vœu sur le devenir du Palais de la Mutualité.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 132
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 107
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le SARL Eden Plus pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Max Linder Panorama. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 84
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 233
Conseil municipal

Subvention à l’association “Solidimey” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 303
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P).

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 33
Conseil municipal

“Paris Nord Est” (18 et 19ème).- Secteur intercommunal d’aménagement “Gare des Mines : Fillettes” à Paris 18ème arrt, Saint Denis et Aubervilliers.Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.-Autorisation à M. le Maire de Paris, coordonnateur dudit groupement, de signer les contrats conclus en application de la convention de groupement de commande. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 21
Conseil municipal

Réaménagement du terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 69-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de services d’agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande des prestations correspondantes. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DF 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 83
Conseil municipal

Vœu relatif à la désignation d’un assistant social référent sur les questions de VIH/SIDA au sein de la DASES.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 129
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 13ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 235
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 19 juillet 2007 liant la Ville de Paris à l’APUR pour la mise en œuvre du programme de coopération décentralisée avec la Ville de Phnom Penh “Phnom Penh 2020 : contributions à un développement urbain maîtrisé”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 23
Conseil municipal