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2009 (522)
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Conseil municipal (522)
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Subvention à l’association “Réseau Lilas” pour le spectacle Edouard II présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 96
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 107, rue Saint-Honoré (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 42
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de conception, de construction et d’exploitation pour la mise en place d’un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e), sur procédure de dialogue compétitif. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 42
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec Bruno Palisson pour la restructuration d’un centre de PMI et crèche familiale 134 boulevard Masséna (13e).
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 220
Conseil municipal
Subventions à cinq associations du 11 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 34
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L’AVENUE DE SAINT-OUEN CHAMPIONNET (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin, Œuvre des Gares” (12e) pour l’attribution d’une subvention - Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 32
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 72
Conseil municipal
Subvention à l’association “Documentaire sur Grand Ecran” afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu’elle mène tout au long de l’année dans les salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 48
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 42
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris au prêt à l’amélioration souscrit par “Immobilière 3F” pour la réalisation d’un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier “Carrières d’Amérique” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 7
Conseil municipal
Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 48
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien de l’intervention financière de l’Etat au titre de la politique de la ville dans les 14 quartiers parisiens concernés par le Contrat urbain de cohésion sociale.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 164
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 100
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” (18e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 176
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 71
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 98
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 97
Conseil municipal
Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l’attribution d’une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 78
Conseil municipal
Lancement de deux appels d’offres ouverts relatifs à la fourniture du matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 27
Conseil municipal
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