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2009 (522)
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Conseil municipal (522)
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Garanties d’emprunts complémentaires pour la réalisation par “ Paris Habitat OPH “ d’un programme d’acquisition réhabilitation de 32 logements PLAI d’une part, et d’un programme de réhabilitation PALULOS portant sur 22 logements d’autre part, situés 21 rue des Malmaisons (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 3
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 30 logements PLA-I et 20 logements PLUS situé 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 14-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “LES AMIS” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa structure multi accueil située 5, place Lévis (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 299
Conseil municipal
Approbation du principe et du financement d’un capital décès en faveur des ayants droit des agents de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 17
Conseil municipal
Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/reconstruction de l’ensemble immobilier situé 36, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DU 70-1°
Conseil municipal
Subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 240
Conseil municipal
Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPVI 41
Conseil municipal
Subvention à l’association La Muse en Circuit (94140). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 203
Conseil municipal
Subvention à l’Association Française d’Astronomie pour l’organisation de manifestations liées à l’année mondiale de l’Astronomie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 174
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et de signature de l’appel d’offres ouvert pour la fourniture de produits et d’équipement sanitaires pour caveaux étanches. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 42
Conseil municipal
Subventions à douze associations du 11ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 33
Conseil municipal
vœu relatif à la sécurité des plafonds des crèches, haltes-garderies, écoles et collèges publics parisiens.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 171
Conseil municipal
Autorisation au Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris relative au marché de gestion des prêts sociaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 3
Conseil municipal
Approbation du principe d’une transaction entre Mme Anne-Marie Grasser et la Ville de Paris, relative à l’accident intervenu en l’église Saint Jacques du Haut Pas, 252 rue Saint Jacques (5e) et signature du contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 19.000 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 206
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Multi’color” la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin pédagogique et de refuge à oiseaux, rue Joseph Python (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 21
Conseil municipal
Mise en place du Chèque Emploi Service Universel (CESU) pour la garde de jeunes enfants âgés de 0 à 12 ans au profit des fonctionnaires sous statut des administrations parisiennes affectés à la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 PP 42
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 45
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux dans divers établissements de la petite enfance de la Ville de Paris en neuf lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 11
Conseil municipal
Vœu sur l’organisation lors de la séance de juin d’un débat sur les charges reportées sur les contribuables parisiens.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 148
Conseil municipal
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