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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
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Autorisation au Maire de Paris de signer avec l’association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (75019 Paris), un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 281
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE), et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 40
Conseil municipal
Création d’un billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un musée de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 170
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 171
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Alfred Capus (16ème) lots 761 et 733 - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 78
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “BABILLAGES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 80.994 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 82
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de décret portant sur l’ex-périmentation des EPEP (Etablissements publics d’en-seignement primaire).
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 132
Conseil municipal
DPE 59 - Projet de coopération décentralisée “De l’eau potable pour tous”, signature de la convention de coopération avec la municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 SGRI 22
Conseil municipal
Fixation de droits pour l’obtention d’images vidéo provenant du fonds documentaire audiovisuel de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 8
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité du 14ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 27
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 5.335 euros à l’Association Départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc, de Paris - ADCPG - CATM de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 33
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 321
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2007
Déliberation
2007 R. 17
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS, un local d’activités et un atelier d’artiste et d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLS situé 24, rue Emile Chaine et 26-28, rue Boinod (18ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 36-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04/41099 passé avec la Société Normande de Couverture Plomberie SNCP (SA) en vue de substituer la Société Normande de Couverture Plomberie - SNCP (SAS) à la Société Normande de Couverture Plomberie - SNCP (SA) pour les travaux de restauration du chevet Nord de l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) - Lot n° 1 : “Installations de chantier, échafaudages, parapluie, couverture, métallerie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 193
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 79, rue Pierre-Demours (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 83-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 5 rue Médéric - 75017 Paris, pour l’organisation du festival Cinéma et Psychiatrie du 20 au 28 mars 2007, au cinéma La Clef, 21 rue de la Clef 75005 Paris. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42 rue Galande - 75005 Paris, au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 76
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’EURL “Parfums et Senteurs du Pays Basque” pour l’exploitation d’une boutique de parfums et cosmétiques située 18, place des Vosges (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 153
Conseil municipal
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