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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
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Modalités d’application des tarifs de demi-pension de l’école supérieure d’arts appliqués Duperré (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 118
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvrert pour le remplacement des façades “murs-rideaux”, réfection complète des installations de chauffage, réfection des réseaux et de la cour, neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 47-49 rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SGCP 3
Conseil municipal
Non application de la majoration d’impôt sur les spectacles, jeux et divertissements en faveur du Comité d’organisation de la Coupe du monde de rugby pour les cinq matchs ayant lieu sur le territoire communal parisien en 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 350
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espérance de Reuilly” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 186
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 189
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Coopyr Sportif” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 212
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLA-I situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 58-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de pièces de rechange, de pneumatiques, de produits et ingrédients de carrosserie, de liquide de refroidissement et de lave-glace nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules, d’ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d’assistance aux victimes et de lutte contre l’incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 32
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à la Fontaine de Varsovie sise place de Varsovie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 47-1°
Conseil municipal
Création d’un nouveau marché découvert alimentaire, dénommé marché “Paris rive gauche” (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 158
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction valant protocole d’indemnisation de la société SERI titulaire des marchés de fourniture de barrières métalliques et de potelets en acier moulé numérotés respectivement 04 61 023, 04 61 115 et 04 61 306, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 133
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 47
Conseil municipal
Subvention à l’association Maurice Arnoult (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à la réalisation d’une exposition sur le métier de bottier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 138
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 55
Conseil municipal
Subvention à l’association “Arômes et saveurs” à titre de soutien à son projet de tourisme participatif. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 126
Conseil municipal
Subventions des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 11
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 58
Conseil municipal
Association “Le Repaire des Lutins” ayant son siège social 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la restructuration et l’extension de 4 places de sa crèche parentale de 16 places sise 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 389.509 euros dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 174
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ATELIER DES ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 37.644 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 78
Conseil municipal
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