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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
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DF 97 - Cession d’emprise bâtie issue des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 situées sur la rive Nord du Canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Maîtrise d’œuvre pour la modernisation du centre opérationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, caserne Champerret sise 1, place Jules Renard à Paris 17e.- Désignation du maître d’œuvre.- Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer le marché correspondant.- Individualisation d’une autorisation de programme de 3.256.500 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police.- Imputation d’un crédit de 50.000 euros T.T.C à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 41
Conseil municipal
Vœu relatif à la concertation en vue de l’aménagement de la rue de Rennes en espace civilisé.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 142
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP, RFF et les maîtres d’ouvrages des réseaux une convention créant et régissant la cellule de concertation des maîtres d’ouvrage concernant la Sécurité et la Protection de la Santé dans le cadre de la réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de fonctionnement avec l’association “GANONE” gestionnaire d’une crèche collective située 44, rue Vieille du Temple (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 audit établissement pour un montant total de 96.238 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située - 25, rue du Renard 75 004 Paris, afin d’organiser, du 9 au 18 mars 2007, la 29ème édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Moteur, dont le siège social est situé 5 rue des Ecoles - 75005 Paris, pour le cinéma le Grand Action 5 rue des Ecoles 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 75
Conseil municipal
DLH 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Réseau Education Sans Frontières” (R.E.S.F.) relative à l’utilisation de locaux municipaux situés 15, rue Pierre Budin (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 123
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de la Guerre du 6e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 39
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 7 juin 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la construction d’une halte-garderie de 20 places, 18-24, passage Duhesme (18e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement de la petite enfance et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 277
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement des programmes de construction comportant 6 logements PLS situés 19, rue du Nord et 14-18, rue Emile-Chaine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-3°
Conseil municipal
Maîtrise d’œuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des garde-corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne CHAMPERRET place Jules Renard à Paris 17ème. - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer le marché correspondant. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. -Individualisation d’une autorisation de programmede 923.950 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 25
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de manutention à l’Espace Reuilly 21, rue Antoine Julien Hénard 75012 Paris.- Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 126
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une détection incendie dans les locaux techniques des centrales d’air et la mise en service d’un escalier de secours pour améliorer la sécurité au musée des Catacombes 1, avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy à Paris (14ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 128
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 2, 23, 30 avril et le 7 mai 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAJ 9
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 14-18, rue Viala, à Paris 15ème. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 253
Conseil municipal
DDATC 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE -
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et des Fédérations d’Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 31
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans les programmes d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 71, rue des Haies (20ème) et 6 logements PLUS, 100, rue des Haies (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 57-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre attribué au groupement composé de Pascal SIRVIN Architecte associé à AR&C sarl, CFERM sas, Michel RAOUST, BATISS sarl, AYDA Ingénieurs Conseils, DELPORTE AUMOND LAIGNEAU sa ainsi qu’à VEGETUDE sa dans le cadre de la restructuration de l’Ecole Boulle sise 5-9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 134
Conseil municipal
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