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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
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Débat (66)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Amicale Camou” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 183
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 5ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 44
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2007 de la fête “La Trôle.” Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 137
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Centre d’Action Sociale Notre-Dame des Anges” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de 60 lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble sis 70, rue Léon-Frot et 2, rue de la Folie-Regnault (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 85
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marques KONICA MINOLTA et NRG, acquis d’août 2003 à juillet 2006, en 2 lots séparés, en usage dans l’ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DALIAT 15
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association “Les MJC en Ile de France - Fédération régionale” pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 305
Conseil municipal
Approbation du principe d’un mandat de collecte de fonds à la société SOMUPI pour l’encaissement des sommes dues par les usagers “Vélib”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier et de signer avec le STIF la convention concernant l’utilisation technique des différents pass Navigo dans le cadre du dispositif “Vélib”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés pour la réalisation de travaux d’aménagement et de mise aux normes de la cuisine de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 369.392,00 euros TTC pour financer ces opération à la Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 39
Conseil municipal
Substitution de la dénomination “rue du Cinéma” à celle de “Grande Galerie” au niveau -3 du Forum des Halles dans le 1er arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU 86
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La Maison du Partage” située dans le 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 119
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP des programmes de construction de 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e) ; 3 logements PLS situé 19, rue du Nord (18e) ; 3 logements PLS et 3 ateliers d’artistes situé 14 à 18, rue Emile-Chaine (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-1°
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants, de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5ème étage et de 200m² d’archives, situés dans les étages, à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble situé 12/14 Quai de Gesvres Paris 75004 (lot n°1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXème” (AMD XXème) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 74
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 7ème arrondissement pour une animation commerciale dans le cadre de Noël 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 76
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par Mme Jeannine TAIEB, exploitante de l’établissement à l’enseigne “COOKIES”, pour les salariés de l’établissement situé 107, avenue de Saint-Ouen (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 142
Conseil municipal
Remplacement de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris au titre des associations locales. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 130
Conseil municipal
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