377 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la fontaine de la place Victor-Hugo.

MAI 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, rue Pajol / 65, rue Philippe de Girard (18e). Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre de l’A.S.P. ou de logements étudiants.

MAI 2007
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité de Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND à M. le Préfet de police relative au bilan des affrontements suscités par l’annonce du résultat présidentiel. III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à l’indemnisation des commerçants victimes, la semaine dernière, d’actes de vandalisme. IV - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative aux manifestations qui ont suivi le second tour de l’élection présidentielle.

MAI 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et adopté à l’unanimité du Conseil du 13e arrondissement, relatif à la pose d’une stèle à la mémoire de tous les enfants non scolarisés déportés et exterminés.

MAI 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jean-François BLET et les élus Verts relatif au soutien de la Mairie de Paris à l’association “Pot commun”, organisatrice de la manifestation “Travailler pour soi, réussir ensemble”.

MAI 2007
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

MAI 2007
Débat
Conseil municipal

Fixation du montant des indemnités de déplacement durant le cycle de perfectionnement des administrateurs stagiaires de la Commune de Paris nommés au titre du tour extérieur 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DRH 20
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ESPACE 19” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 56.209 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 77
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à titre exceptionnel pour l’année 2007, en faveur de l’Union Départementale de Paris de l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.D.A.C.75 -, afin de financer les activités de l’association dans le cadre du 60ème anniversaire de sa création. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier 2ème part de la DGD, et de la Région IDF une subvention pour l’équipement (matériel et mobilier) des bibliothèques municipales nouvellement créées ou en extension. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 288
Conseil municipal

Autoriser le Maire de Paris à signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 Passage de Flandre - 75019 Paris, afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux victimes”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPP 2
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg RESOLUX) (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 60
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 22 logements PLUS et des locaux commerciaux situé 72-74, rue Doudeauville (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des systèmes de manutention des pompes à la Fontaine de Varsovie sise place de Varsovie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 47-2°
Conseil municipal

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’un sinistre dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 74
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 301
Conseil municipal