Débat-Délibs

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et adopté à l’unanimité du Conseil du 13e arrondissement, relatif au restaurant “Trassoudaine”.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. BLISKO, VUILLERMOZ, Mme KOMITÈS et M. MOREL.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par le groupe communiste

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DAC 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Halle Saint-Pierre” située 2, rue Ronsard (18e). - Montant : 680.000 euros. Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté par le Conseil du 18e arrondissement.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Observations sur l’ordre du jour.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

Liste des membres présents.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du 3e arrondissement relatif au projet de décret portant sur l’expérimentation des E.P.E.P. (établissements publics d’enseignement primaire).

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DPP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements de sûreté et de sécurité à l’Hôtel de Ville de Paris.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein d’une Commission relative aux concessions d’aménagement urbain (suite).

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

Introduction.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DF 6 - Fusion S.E.M.E.A. 15 - S.E.M. “Paris Centre”.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par le groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au taux de participation lors de l’élection présidentielle.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif aux sacs plastiques biodégradables utilisés par l’Assistance publique Hôpitaux de Paris.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT au nom du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au plan d’urgence en cas de forte chaleur.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au projet d’aménagement de la rue de Rennes et de ses abords transformés en espace civilisé. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la statue de Charles Fourier, dans le 18e arrondissement.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

V - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à une manifestation qui s’est déroulée le 9 mai dernier à Paris.

MAI 2007

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

2007, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et adopté à l’unanimité du Conseil du 13e arrondissement, relatif au restaurant “Trassoudaine”.

2007, Voeu déposé par MM. BLISKO, VUILLERMOZ, Mme KOMITÈS et M. MOREL.

2007, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par le groupe communiste

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

2007, Observations sur l’ordre du jour.

Liste des membres présents.

2007, Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du 3e arrondissement relatif au projet de décret portant sur l’expérimentation des E.P.E.P. (établissements publics d’enseignement primaire).

2007, DPP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements de sûreté et de sécurité à l’Hôtel de Ville de Paris.

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein d’une Commission relative aux concessions d’aménagement urbain (suite).

Suspension et reprise de la séance.

Introduction.

2007, DF 6 - Fusion S.E.M.E.A. 15 - S.E.M. “Paris Centre”.

VI - Question d’actualité posée par le groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au taux de participation lors de l’élection présidentielle.

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif aux sacs plastiques biodégradables utilisés par l’Assistance publique Hôpitaux de Paris.

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT au nom du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au plan d’urgence en cas de forte chaleur.

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au projet d’aménagement de la rue de Rennes et de ses abords transformés en espace civilisé. Vœu déposé par l’Exécutif.

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la statue de Charles Fourier, dans le 18e arrondissement.

V - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à une manifestation qui s’est déroulée le 9 mai dernier à Paris.

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