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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Universal Love” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 99
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité local du 20ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 40
Conseil municipal
Subvention à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 57
Conseil municipal
Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 15
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d’imprimerie en trois lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Préfecture de Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 30
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 63
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la Société Idex Energies pour l’exécution par substitution à l’entreprise Idex Energie Services des marchés relatif à l’exploitation des installations de génie climatique de 21 établissements balnéaires municipaux et à l’exploitation d’installations de génie climatique dans 24 équipements de diverses directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 107
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Baillière, 19, rue Haute-feuille (6e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 211
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 148
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 54
Conseil municipal
Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 82
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de transpalettes et chariots, pièces détachées, accessoires et produits, des prestations de maintenance sur demande et location de transpalettes en 4 lots séparés, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DALIAT 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Yeux de l’Ouie située 197 rue Championnet - 75018 Paris, afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 79
Conseil municipal
Subventions à 2 associations du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 317
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 43
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus - U.N.A.D.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 45
Conseil municipal
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