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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
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Autorisation à M. le Maire de paris de signer une convention avec l’association “Arts, Mode Créativité, Spectacles” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 131
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 106
Conseil municipal
Vœu relatif à la gestion de la Halle Saint-Pierre.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 136
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2007
Déliberation
2007 R. 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés 79-81, rue de Buzenval (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics avec l’association “Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives” (ACTISCE) pour assurer la gestion du centre d’animation Point du Jour situé 1 à 9, rue du Général Malleterre et 2 à 6, rue du Général Niox (16e) et de son Antenne Mesnil-Saint Didier sise 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 308
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 relatif au marché de travaux signé avec la société Colas Ile-de-France Normandie relatif à la construction d’un centre musical sis 1/3, rue Fleury (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’une procédure de dialogue compétitif pour un service de vidéo transmission pour le Conseil de Paris et autres événements de la Ville et du Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DSTI 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire relatives à la mise aux normes de la soute à solvants à l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle (ESPCI) sise 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 119
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Red Bee Média France pour les salariés de l’établissement sis 1, boulevard Victor (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 144
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.100 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 13ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 46
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’Association de la Bibliothèque de prêt l’Eau Vive, 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 168
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 41
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés de maintenance et d’installation des équipements de protections électroniques contre les intrusions et les incendies conclus avec la société ADT Télésurveillance S.A., au profit de la société ADT France S.A. suite à la fusion des deux sociétés et de l’absorption de la première par la seconde. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 79
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer en procédure d’appel d’offres ouvert un accord-cadre en 6 lots relatif aux marchés d’impression de différents supports pour la communication et l’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2006-2008 signée avec l’association “Inter Film”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 286
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l’Europe de Paris sise 35-37 rue des Francs-Bourgeois (4e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SGRI 4
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 17
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