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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
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Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe de réalisation des travaux de restauration des quatrième et cinquième chapelles du bas-côté sud de la nef de l’église Saint Eustache à Paris (1er) et les modalités de passation du marché de travaux relatif au lot 1. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 265
Conseil municipal
DASCO 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association “Bétonsalon” une convention d’occupation pour l’occupation d’un local au rez-de-chaussée du 47-51, quai Panhard-Levassor (13e), et une convention d’objectifs pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de 53.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tribudom située 29, rue de Belleville 75 019 PARIS, afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans la cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans cinq classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 26
Conseil municipal
Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” 5, rue du Moulin Vert (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 228
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le “Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 169
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’”Association des donneurs de voix” 2, rue Gantois 59000 Lille. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 223
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “A chacun ses vacances” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 79
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 7-9, rue Pierre-Demours (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 83-2°
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction dans le secteur d’aménagement “Brûlon Cîteaux”, 4-6, impasse Druinot (12e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 276
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 60.683 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 88
Conseil municipal
Subventions à trois associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 284
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15 000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques” (X01461) 12, rue Pierre et Marie Curie, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 178
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n°2 au marché de travaux relatif à la modernisation des portes de remise des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n°2). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” situé 20 rue du Temple (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 80
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie- F.N.A.C.A. Comité de Paris 11e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 30
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer le protocole d’accord relatif au congé du bail accordé au dernier locataire de l’immeuble sis 18 rue de la Huchette à Paris 5ème. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 40
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS CD à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 22 logements PLUS situé 72-74, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour les travaux d’amélioration des conditions d’accès pour les personnes handicapées avec création d’un ascenseur au centre d’animation Maurice Ravel (12e). Mmes Pénélope KOMITÈS et Clémentine AUTAIN, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 338
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL La Colombe d’Elie pour l’exploitation d’une boutique de bijoux fantaisie à l’enseigne “Cécile et Jeanne” située au Carrousel du Louvre 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 143
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS BCR pour l’exploitation d’un commerce d’équipement de la maison et de la personne à l’enseigne “GIGA STORE” situé 31, rue du Poteau à Paris 18ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 121
Conseil municipal
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