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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
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Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (personnels du laboratoire d’hygiène de la Ville de Paris) en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement/réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 36
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction comportant 22 logements PLUS situé 72-74, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association “Amicale pour l’Animation Culturelle du 8e arrondissement” (3AC8) pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon, situé 208, rue du Fau-bourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 310
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 72
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société MCO Sports pour l’achat, pendant le tournoi du beach-volley se déroulant sur le Champ de Mars du 19 au 24 juin 2007, du libre accès à l’événement, et de prestations de communication. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de la période de février 2006 à février 2007, à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 205
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 550 euros à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance ANCVR - Fédération de Paris -. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 34
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien de la Mairie de Paris à l’Association Pot commun organisatrice de la manifestation “Travailler pour soi, réussir ensemble”.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 140
Conseil municipal
DF 83 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux emplacements de stationnement (lots n° 27 et 28) dépendant de l’immeuble en copropriété situé 24, rue de Montmorency (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Association “UDAF” ayant son siège social 28, place Saint-Georges à Paris (9ème). - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’investissement et une convention de fonctionnement avec l’association pour la création et le fonctionnement d’une halte-garderie sise 149, rue de Sèvres (15ème) sur le site de l’hôpital Necker. Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 24.469 euros et d’une subvention de fonctionnement de 49.176 euros dans le cadre desdites conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 20
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 88
Conseil municipal
Tarif de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 124
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger, sise 3, place Lili Boulanger (75009 Paris), pour l’organisation d’un concours international de chant, de piano et de duo en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer un avenant au marché conclu avec la société PUBLIPRINT ORC pour le lancement d’opérations publicitaires dans la presse écrite pour les recrutements à la préfecture de police au titre des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 31
Conseil municipal
Subvention à l’association “Vitruve” 3-5-7 passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 30
Conseil municipal
Acquisition d’un ensemble de peintures chinoises pour le Musée Cernuschi. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 242
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des 3 ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 3 logements PLS, situé 14 à 18, rue Emile-Chaine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-4°
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement de la petite enfance et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 279
Conseil municipal
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