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Subvention de fonctionnement à l’association “Simplon en fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 104
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Silhouette” (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 260
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité piétonne sur le chemin de l’école.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 141
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation comportant 12 logements PLUS et 5 logements PLA-I, situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 58-4°
Conseil municipal

Constitution d’une commission relative aux concessions d’aménagement. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

MAI 2007
Déliberation
2007 DU 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 audit établissement pour un montant total de 105.125 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris Mouff’Théâtre 73, rue Mouffetard - 75005 Paris qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 29
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation de la 2e édition du concours “Cas d’Ecole/Matière grise”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant l’attribution d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 79
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’Association Régionale des Anciens Résistants de Paris Ile de France - A.R.A.R. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 24
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération Nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 23
Conseil municipal

des membres présents

MAI 2007
Déliberation
2007 SGRI 22
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de l’équipement et de la réfection des joints avec un traitement hydrofuge à la fontaine de la place de Catalogne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 2
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.888.906 euros et d’une subvention d’équipement de 1.685.502 euros, avec l’association “Philharmonie de Paris” dont l’objet est d’assurer transitoirement la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (75019 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 221
Conseil municipal

Vœu relatif à l’acquisition de l’hôtel du 75 rue Daguerre (14e) pour la création d’un site de desserrement pour le foyer des arbustes.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 133
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la gestion du FRAC d’Ile de France et le fonctionnement du centre d’art contemporain Le Plateau 33 rue des Alouettes 75019 Paris (X02169) la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement (2007-02187). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 21, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 282
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives localisées dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 32
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE de Paris)” oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 86
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 70
Conseil municipal