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2007 (377)
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Conseil municipal (377)
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Débat (66)
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Résiliation du marché n° 05/23-063 et autorisation de lancer un nouvel appel d’offres ouvert pour les travaux d’aménagement des héberges du jardin de l’hôtel Saint Aignan (3e), lot n° 2 : Serrurerie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 74
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SADCS MARC LAURENT “CÉLIO” pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail de prêt-à-porter masculin situé 146-150, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 172
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 600,00 euros au Comité du 9ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l’Etat pour la numérisation du fonds documentaire photographique du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 216
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11ème arrondissement de Paris de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 26
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 58-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités des opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, toute l’année, des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes jusqu’à 3,5 tonnes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et leur conduite dans les préfourrières “POUCHET” et “BERCY” ou toutes autres préfourrières ouvertes pendant la période d’exécution du marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris : - de signer l’avenant n°1 à la convention triennale 20062008 du 26 septembre 2006 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.637.000 euros à l’ASTP, 48 rue de Laborde 75008 Paris ; - de signer l’avenant n°6 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 10
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “ A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87 rue des Pyrénées (75020 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 41
Conseil municipal
DJS 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Progéniture” située 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 213
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché passé selon la procédure du dialogue compétitif relatif à la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le CORIF (Centre ornithologique Ile-de-France) un avenant à la convention pluriannuelle sur projet, prévoyant l’attribution d’une subvention de 8.000 euros en 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le marché pour la fourniture de repas au poste de commandement de la 9e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Aïkido Club”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 288
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’ensemble immobilier en copropriété situé 92-108, boulevard Suchet, 1, avenue du Maréchal Lyautey, 1, square Tolstoï, 1-2, square Padirac, 1, square des Aliscamps et 2, square Rocamdour (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 144
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’hôtel de Wendel sis 10, rue de Clichy (9e) en vue d’y aménager une école élémentaire et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 124
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, avec l’association “Collectif d’animation socio-culturelle pour une dynamique d’actions locales” (CASDAL 14) pour assurer la gestion du centre d’animation Marc Sangnier, situé 20, avenue Marc-Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 306
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert portant sur le chargement, le transport, la mise en place, le retrait et le stockage de bungalows monoblocs cuisine et sanitaires utilisés sur les espaces de plein air des centres de loisirs d’été de la Ville de Paris, en deux lots, pour une tranche ferme allant de la date de notification au 5 juillet 2008 suivie de trois tranches conditionnelles d’une durée d’un an. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 20
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