Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (377)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
377 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal de deux programmes d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 71, rue de Haies (20ème) et 6 logements PLUS, 100, rue des Haies (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 57-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison d’articles de vaisselle et ustensiles de cuisine pour les années 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de superposition de gestion de la berge rive gauche du canal de l’Ourcq à petit gabarit traversant la ville d’Aulnay Sous Bois, avec la ville d’Aulnay Sous Bois et le Département de la Seine Saint Denis pour l’exploitation des espaces verts et de la piste cyclable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 87
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Raoul Nordling, square Raoul Nordling (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 172
Conseil municipal
DF 98 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT des parcelles cadastrées BX n°57 et BY n°45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)- Délibération modificative. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 2 et 23 avril 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 35
Conseil municipal
Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l’exposition “Le sens de l’autre” au Grand Palais en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 59
Conseil municipal
Subvention à l’association “Designer’s Days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits de marques diverse, destinés au parc de véhicules et au parc de matériels des services municipaux (lot 2 : pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot), souscrit avec la Société Commerciale Automobile. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DALIAT 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “COMITE LOCAL DE L’ENFANCE DU VIe ARRONDISSEMENT” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 audit établissement pour un montant total de 4.696 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 76
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la passation d’un accord-cadre pour la fourniture d’outillage à main, d’outillage électroportatif et pneumatique et de divers équipements pour ateliers destinés aux services de la préfecture de police et à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” gestionnaire d’une crèche collective située 42, rue Le Peletier (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 311.965 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’échange de données entre l’Inspection générale des carrières et l’atelier parisien d’urba-nisme. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DVD 113
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’Etablissement Public du musée et du domaine national de Versailles pour la préparation d’une exposition provisoirement intitulée “Le costume de cour en Europe aux XVIIème et XVIIIème siècles”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 113
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 68
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Lions Club Paris Ile de la Cité” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 68
Conseil municipal
Subvention à l’Association Gymnastique Volontaire Section de Lourmel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 230
Conseil municipal
DF 60 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un appartement avec cave (lots n° 13-50) et de deux caves indépendantes (lots n° 45 et 55) dans l’immeuble, 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements de sûreté et de sécurité à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPP 6
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration des locaux pour la création d’une mini-crèche à la Halte-garderie sise 21, rue de Vaucouleurs à Paris (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 123
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|