Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement de 1 100 euros au Comité du 17ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DASES 28

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 28, rue Boinod (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 DLH 36-3°

Conseil municipal

Attribution de subventions à six associations (Art en Exil, DIEM, Femmes de la Terre, FTCR, Maison d’Haïti, RAJFIRE) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DPVI 25

Conseil municipal

Vœu relatif à la statue de Charles Fourier (18e).

MAI 2007

Déliberation

2007 V. 137

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DDATC 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation avec la Région Ile-de-France au financement de 400 points d’accès internet sans fil sur sites municipaux parisiens. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DSTI 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’association “Mag Jeunes Gais” (11e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DJS 234

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Kerheol pour l’exploitation d’un centre de bronzage “Point Soleil” situé 8, rue Montenotte (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DDEE 156

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.F.A.C - Union locale du 20ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DASES 42

Conseil municipal

Vœu sur la collecte des piles à Paris.

MAI 2007

Déliberation

2007 V. 131

Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2007

Déliberation

2007 DAC 196

Conseil municipal

Vœu relatif à la protection des locataires de deux immeubles sis 8-10, rue Demarquay (10e).

MAI 2007

Déliberation

2007 V. 134

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 PP 33

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association CIMADE menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris.- Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et la CIMADE. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DPVI 23

Conseil municipal

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), d’une subvention de fonctionnement. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2007

Déliberation

2007 DAC 54

Conseil municipal

Subvention d’investissement au titre de l’année 2007 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 DRH 34

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Histoire - Architecture Mentalités Urbaines” (G.H.A.M.U.), dont le siège social est situé 282, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DAC 200

Conseil municipal

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 DJS 79

Conseil municipal

DF 14 - Remise gracieuse de créances irrécouvrables présentée au cours de l’exercice 2006 et relevant du budget annexe de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DPE 39

Conseil municipal

Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l’ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation de résilier le marché relatif à la mission d’OPC n° 04/26-322 signé avec la société CICAD. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché complémentaire d’OPC. - Autorisation de souscrire un avenant n° 2 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé n° 04/26-050 signé avec la société ARIA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 DPA 105

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Subvention de fonctionnement de 1 100 euros au Comité du 17ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution de subventions à six associations (Art en Exil, DIEM, Femmes de la Terre, FTCR, Maison d’Haïti, RAJFIRE) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Vœu relatif à la statue de Charles Fourier (18e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation avec la Région Ile-de-France au financement de 400 points d’accès internet sans fil sur sites municipaux parisiens. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’association “Mag Jeunes Gais” (11e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Kerheol pour l’exploitation d’un centre de bronzage “Point Soleil” situé 8, rue Montenotte (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.F.A.C - Union locale du 20ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Vœu sur la collecte des piles à Paris.

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Vœu relatif à la protection des locataires de deux immeubles sis 8-10, rue Demarquay (10e).

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association CIMADE menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris.- Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et la CIMADE. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), d’une subvention de fonctionnement. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.

Subvention d’investissement au titre de l’année 2007 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Groupe Histoire - Architecture Mentalités Urbaines” (G.H.A.M.U.), dont le siège social est situé 282, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DF 14 - Remise gracieuse de créances irrécouvrables présentée au cours de l’exercice 2006 et relevant du budget annexe de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

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