Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (377)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
377 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Equipes d’Amitié” 8, rue Budé (4e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 261
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Société de Port-Royal”, 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 155
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité d’entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 41
Conseil municipal
Fusion SEMEA 15 - SEM Paris Centre. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DF 6
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités et de l’atelier d’artiste prévus dans le programme de construction de 6 logements PLUS situé 24, rue Emile Chaine et 26, rue Boinod (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 36-4°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 3 locaux d’activités situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 58-1°
Conseil municipal
Approbation de l’évolution budgétaire de l’opération de restructuration du Forum des Images et de création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er) à la suite de la prolongation du chantier. Autorisation à la SEM Paris Centre de signer les avenants aux marchés de travaux relatifs à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 97
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de location et pose de portes et d’écrans pour assurer la fermeture de locaux ou d’immeubles frappés d’une mesure de police administrative relevant du Préfet de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 29
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “SQUARE BANDE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 29.719 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 83
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Culture et bibliothèques pour tous” 22, rue Cauchy 75015 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 199
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Librairie-Presse “Brentano’s” pour l’exploitation d’un magasin situé 37, avenue de l’Opéra (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 127
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, rue Pajol/65, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 87
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d’une halte-garderie de 20 places dans le secteur d’aménagement “passage Goix”, 236, boulevard de la Villette (19ème), et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 278
Conseil municipal
Vœu relatif à la signature par la Ville de Paris de la convention internationale des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 139
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Halle Saint-Pierre, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 109
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à la Fédération française de handball pour l’organisation du 20e Tournoi international de la Ville de Paris et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 173
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Les Arcades du Louvre” pour l’exploitation d’une boutique de souvenirs située 178, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 122
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|