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Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).-Approbation de la déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 33, rue de Nantes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Lierre” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Evolution Sportive et Culturelle du XVe” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération d’aménagement du Centre de Préfiguration de l’Institut des Cultures Musulmanes dans le bâtiment sis 19-23, rue Léon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au télé-relevé de compteurs généraux d’eau. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 36
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de génie climatique au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 137-5°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’études de recherches et de formation en action sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 368.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 60
Conseil municipal

Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confié l’exploitation de la Tour Eiffel à la Société Nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette société. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts 18, rue de l’Hôtel de Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 106
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Instauration du sursis à statuer aux 33 et 35, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-4°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 162
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vitruve” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 59
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 73
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2006
Déliberation
2006 R. 15
Conseil municipal

Vœu sur la situation des écoles dans le 20e arrondissement.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 145
Conseil municipal

Voeu en faveur d’un soutien à Mohammed ABBOU, prisonnier d’opinion en Tunisie.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 20
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 59.026 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Arts Sauts” 61, rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Le Musée Clemenceau”, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 154
Conseil municipal