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2006 (694)
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Conseil municipal (694)
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Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre National du Cinéma et la Direction Régionale des Affaires Culturelles autorisant la ville de Paris à attribuer une aide à la production aux films courts et à créer un fonds de soutien financier en faveur de la création cinématographique et audiovisuelle dans le domaine du court-métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines, situé 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 32
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives localisées du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “La Manufacture” (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 70
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association de jeunesse “Mission Populaire 11e” (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 253
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 10 juin 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour les études et la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 308
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’un préau à l’école polyvalente, 345, rue de Belleville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 23
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l’immeuble communal, 40 rue du Louvre (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 145
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes” (O.N.C.P.) gestionnaire d’une crèche collective située au 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 302.603 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 66
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec “l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes” gestionnaire d’une crèche collective située 50 bis, rue des Prairies (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 104.801 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant à la convention relative aux conditions de mise en œuvre par la RATP d’un service de transport public de voyageurs de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 134
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences”, qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 110
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Karaté et Arts Martiaux Affinitaires (F.F.K.A.M.A.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 148
Conseil municipal
Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut” à la bibliothèque aménagée au 14, grande Galerie au Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 211
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 4. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 21-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 5, rue Houdart (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 117
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 600.000 eurros TTC pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police, à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 PP 38
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 91
Conseil municipal
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