Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (694)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (694)
Document
Débat (136)
Déliberation (558)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Attribution de la dénomination “Gymnase Maurice Berlemont” au nouvel équipement sportif situé 22, rue de l’Orillon (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 337
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 17
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la “SEMParisCentre” en vue du financement principal des 8 logements PLUS de l’opération d’acquisition réhabilitation située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 93-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du Bâtiment B à l’école élémentaire sise 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 150-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-5°
Conseil municipal
Vœu proposant l’établissement de statistique genrées à l’intérieur de l’outil statistiques des services de police parisiens.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine, située au 22, boulevard Saint Marcel (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2004 DAC 137
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 28
Conseil municipal
Vœu relatif à l’extension des locaux de l’asso-ciation “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem”.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 157
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 31
Conseil municipal
MA 10 - Subvention à l’Association “ACTAZE”, pour la mise en œuvre d’un colloque intitulé “Art Contemporain et Sociétés Post-Coloniales”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Vœu sur le déploiement sur le territoire parisien d’une offre de services d’accueil des enfants scolarisés au-delà des horaires du service public scolaire et périscolaire.
MAI 2006
Déliberation
2005 V. 131
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SGCP 7
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande pour la fourniture de livres destinés à divers services de la Ville de Paris (hors réseau des bibliothèques municipales). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 145
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-15°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La maison enchantée” gestionnaire d’une crèche collective située 39 bis, avenue René-Coty (14e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 411.863 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 54
Conseil municipal
Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorant la déportation d’enfants juifs.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 152
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché avec le G.I.P. Coupe du monde de rugby 2007 pour l’achat, pendant la Coupe du monde de rugby de places pour les matchs qui auront lieu au Parc des Princes à Paris et au Stade de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 304
Conseil municipal
Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 308
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 14
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|