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2006 (694)
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Conseil municipal (694)
Document
Débat (136)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-16°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-7°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-10°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” pour l’attributiond’une subvention. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Crédit Municipal de Paris une convention d’occupation précaire concernant des locaux situés 55 rue des Francs Bourgeois (4e) pour des services administratifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DMG 32
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 37
Conseil municipal
Secteur “Beaugrenelle” (15e). - Achèvement de l’opération de rénovation urbaine du secteur “Beaugrenelle”. - Résiliation de la convention de gestion de l’ouvrage-dalle Beaugrenelle. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 21-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 69, rue de La Jonquière (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 63
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Olympiades du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 23
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps de l’escalier principal sur 4 niveaux à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 150-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-8°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 157
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue de la Jonquière et des rues Adjacentes (ACAJA) (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 85
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Académique d’Art” (TADA) située 88, boulevard Arago (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 30
Conseil municipal
Subvention à l’association “Blue Lagoon Diving Academy” (B.L.D.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 266
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à des conventions relatives au financement des Equipes de Développement Local pour l’année 2006. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE”, dont le siège social de la délégation départementale est situé 12, rue Chardin (16e) pour la mise aux normes de sécurité et d’hygiène de la halte-garderie “Le Parnassium-La Capucine” sise 20, rue Labrouste (15e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 86.785 euros dans le cadre de la convention d’équipement au titre de 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec le Groupement La Gare Architecte / Benard Tertrais / R.E.A. relatif à des travaux de réhabilitation de l’immeuble, 10, rue de Clichy (9e), en vue de créer une école élémentaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 117
Conseil municipal
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