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Vœu déposé par Mme Danièle POURTAUD, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au système prostitutionnel mis en place pour la Coupe du Monde de football 2006 en Allemagne. Vœu déposé par M. Didier BARIANI et les membres du groupe U.D.F.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 32, 35, 37, 41, 46, 47, 48, 51, 54, 55, 57, 60, 62, 63, 66, 68, 69, 72, 73, 75, 82, 86, 97, 126, 128, 129, 131, 136, 139, 140, 141, 147 et 148. Vœu présenté par M. MADEC et adopté par la majorité municipale du Conseil du 19e arrondissement relatif aux conventions de fonctionnement des crèches associatives.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à “l’autre 8 mai 45”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres pour la fourniture et la pose de barrières pivotantes et de panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 45 - Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs avec l’association “59, rue de Rivoli” pour l’occupation de l’immeuble sis au 59, rue de Rivoli (1er).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à la circulation et au stationnement des cars de tourisme dans Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13” une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 561.000 euros ainsi qu’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT, Mme Annick LEPETIT, M. Sylvain GAREL, Mmes Claudine BOUYGUES et Sophie MEYNAUD, adopté par le Conseil du 18e arrondissement, relatif à l’aménagement des terrains du Ministère de la Défense situés 82, boulevard Ney.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 200 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Delidemo” (12e). Montant : 6.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. BLISKO relatif au terrain jouxtant le square René Le Gall.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 53 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la S.N.C.F.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 5 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris relatif à la multiplication des tentes qui tiennent lieu d’abri à des personnes sans domicile fixe.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 99 - Attribution de la dénomination “place Theodor Herzl” à une place située dans le 3e arrondissement de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 148 - Réalisation du prolongement de la ligne de Tramway T2 à “Paris - Porte de Versailles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement Etat - Région d’Ile-de-France - Conseil général des Hauts-de-Seine Communauté d’agglomération Arc de Seine - STIF Ville de Paris - RATP - RFF, 2e tranche fonctionnelle phase 1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d’attribution de subvention de l’Etat, 2e tranche fonctionnelle phase 1.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal