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2006, DU - DF 88 - Cession d’une propriété communale située au lieudit “Le Couvent” à Reillanne (Alpes de Haute Provence).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Dépôt de questions d’actualité.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux expulsions des familles étrangères qui vivent avec leurs enfants en France. III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la protection des élèves et des familles d’enfants scolarisés en situation irrégulière menacés d’expulsion. IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 63 - Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris aide aux victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 65.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 127 - Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 101 - Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Michel CHARZAT conformément au vœu adopté par le Conseil du 20e arrondissement relatif à “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu présenté par M. AIDENBAUM relatif à la dénomination de noms de femmes dans des espaces publics du 3e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 37 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une étude prospective sur l’évolution des moyens de production et de distribution d’eau à Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). - Montant : 920.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’augmentation de l’offre de service en soirée et le dimanche de la ligne 28.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la protection de l’immeuble au 61, rue Ganneron - 28, villa Saint-Michel dans le 18e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem” relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 20.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’association “Maison de la culture Yiddish - Bibliothèque Medem”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 370 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 795.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 20.000 euros à la S.A.R.L. “Société de production et de gestion théâtrales”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour le Théâtre Paris-Villette.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 5, rue Houdart (20e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal