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2006, DU 75 - Cession à l’OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d’économie mixte de Paris (S.I.E.M.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 69, rue de La Jonquière (17e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 69 - Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 33 rue de Nantes (19e). - Approbation du projet d’aménagement 33 et 35 rue de Nantes. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération 33 et 35 rue de Nantes au profit de l’OPAC. - Instauration du sursis à statuer au 33 et 35 rue de Nantes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’inscription de projets de rocades de métro au contrat de projets Etat-Région.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par M. Yves GALLAND et Mme Brigitte MARIANI, conseillers non inscrits, à M. le Maire de Paris relative aux agents de sécurité et de surveillance de la Mairie de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du terrain de football synthétique au centre sportif Suzanne Lenglen (15e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire “le goûter récréatif” dans les écoles maternelles de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe U.M.P. relatif à une demande d’augmentation de la subvention allouée à la Maison Verte dans le 15e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 4 - Question n° 132

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. le Maire de Paris concernant les modalités d’attributions des logements aux élus et à leurs collaborateurs.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un parc de logements relais en secteur diffus affecté à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’hébergement d’urgence de familles.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu présenté par Mme BLUMENTHAL relatif à la Foire du Trône. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la route de la Croix-Rouge dans le bois de Vincennes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux dysfonctionnements du logiciel de gestion de paie RH 21.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 68 - Approbation des modalités d’un appel d’offres ouvert relatif au marché de fourniture et livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires, de manuels de langues étrangères, de cédéroms pédagogiques et d’ouvrages spécialisés nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires, aux établissements du second degré de la Ville de Paris pour une durée de 4 ans ferme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à l’état réel des effectifs dans les musées municipaux de la Ville.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien à Claude YABANDA.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Michèle BLUMENTHAL et adopté par le Conseil du 12e arrondissement relatif à l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal